Conditions d’utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de consulter ce site.
Bienvenue sur le site officiel de la Communauté bahá’íe du Canada. En consultant ce site (dénommé ci-après le « Site »), vous manifestez votre consentement à toutes les conditions et avis (y compris notre politique de confidentialité) mentionnés ici ou ailleurs sur notre Site (ci-après « Conditions d’utilisation »).

Ce Site contient des documents et des informations protégés par les droits d’auteur, tels que des photos, textes, vidéos et images (ci-après le « Contenu »). Le contenu de ce Site est protégé par les droits d’auteur, les marques déposées et autres droits, qui appartiennent ou sont sous le contrôle de la communauté bahá’íe du Canada. De tels droits à la propriété ou au contrôle s’appliquent à la sélection, à l’arrangement et la mise en valeur du contenu.

Tous les articles et les photos publiés sur ce Site peuvent être librement réimprimés, transmis par courriel, réaffichés sur Internet et reproduits d’autres façons, par un particulier ou une organisation, seulement pour information et à des fins non commerciales, sous réserve de respecter les conditions énoncées ci-après.

Si vous vous conformez aux conditions suivantes, aucune autre permission spéciale n’est requise. Si vous désirez modifier certaines clauses pour une utilisation non commerciale spécifique, vous devez obtenir une permission écrite expresse de la Communauté bahá’íe du Canada.

Les droits d’auteur

  • Sauf disposition contraire, les droits d’auteur doivent être toujours attribués à la Communauté bahá’íe du Canada en mentionnant, là où ils convient, soit « Reproduit avec la permission de la communauté bahá’íe du Canada » ou © Communauté bahá’íe du Canada.
  • La reproduction doit être accompagnée d’un lien pour ce Site web (pour les medias en ligne) ou (pour les autres medias) de l’adresse de ce Site (www.batirsacommunaute.ca)
  • Les photos et articles ne peuvent être utilisés d’aucune manière qui pourrait suggérer (liste non-exhaustive) une association avec ou une adhésion à un produit, une opinion ou une cause qui vont à l’encontre de l’esprit et de l’objectif de la source initiale des documents.
  • En ce qui concerne les photos, seule leur taille peut être modifiée. Une légende avec le nom de l’auteur doit toujours accompagner une photo.
  • Bien que l’on donne carte blanche pour reproduire librement les articles et les photos de ce Site, sans besoin de permission spéciale sauf dans les conditions indiquées plus haut, la Communauté bahá’íe du Canada conserve l’intégralité des droits d’auteur pour ses articles et photos en vertu de la législation nationale et internationale en vigueur.
  • Vous reconnaissez que vous n’acquérez aucun droit de propriété quand vous téléchargez des documents soumis aux droits d’auteur.

Aucune garantie
La Communauté bahá’íe du Canada ne sera pas tenue responsable, envers quiconque (individu ou organisation), des dommages directs, accessoires, subséquents, indirects ou punitifs, résultants de l’accès au Site ou de l’utilisation de son contenu.

Violations
La Communauté bahá’íe du Canada se réserve le droit, à son entière discrétion, d’interdire à quiconque l’accès au Site, pour quelque raison que ce soit, notamment mais pas seulement, la violation des conditions d’utilisation.

Clauses additionnelles
Ce Site comporte des liens vers d’autres sites affiliés à la Communauté bahá’íe du Canada qui pourraient avoir des conditions d’utilisation différentes – ou avec des clauses additionnelles - de celles indiquées ici, particulièrement des sites dont le contenu provient de tierces personnes.

Politique de confidentialité

Sur ce site, nous faisons en sorte de garantir la confidentialité de vos informations personnelles. Nous collectons seulement les données personnelles que vous fournissez volontairement, et dont nous avons besoin pour répondre à vos questions et pour vous envoyer les renseignements et les documents que vous demandez.

Les renseignements sur ceux qui consultent ce site ne sont pas saisis, sauf pour créer des données statistiques d’ensemble qui ne mentionnent pas l’identité des utilisateurs. Des mesures ont été prises pour assurer que toutes les informations que vous fournissez restent confidentielles, pour que personne ne puisse y avoir accès et qu’elles ne soient ni utilisées, ni divulguées. Cependant, n’oubliez pas que si vous quittez ce site via un lien, l’autre site peut avoir une politique différente concernant la confidentialité.

Il se peut que, de temps en temps, nous effectuions une mise à jour de cette politique de confidentialité; nous vous encourageons donc à les consulter régulièrement.

Si vous désirez effectuer des modifications de vos données personnelles, ou si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, contactez-nous par courriel à l’adresse externalaffairs@cdnbnc.org.